11/18/2026
Assemblée du Conseil Municipal le :
Jeudi 26 novembre 2026
à 20 heures 30
Salle du Conseil
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance précédente
Décisions prises dans le cadre des délégations du Maire
1. Décision modificative numéro 2
2. Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
3. Création d’emplois d’agents recenseurs
4. Travaux de voirie 2027-2028-2029 : marché de maitrise d’œuvre et de travaux
5. Travaux de réhabilitation des vestiaires de foot : marché de maitrise d’œuvre et de travaux
6. Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
7. Convention bibliothèque municipale avec la Médiathèque 71
8. Charte d’engagement intégration du service de ressources en ligne « cesam71.fr » à l’offre de la bibliothèque partenaire
9. Partenariat avec la scène nationale de Mâcon pour l’accueil des scolaires
10. Convention pour adhésion au service ADS à compter du 1er janvier 2027
11. Dénomination de rues (différents quartiers)
12. Peinture Edicules ENEDIS - quartiers la Rivière et la Pierre
13. SYDESL : travaux renforcement BTSP Les Thorins (tranche3) réf 372141
14. Questions diverses
Pour toute communication relative à la réunion, merci d’utiliser l’adresse : mairie@romaneche-thorins.fr
Munster (Alsace, FRANCE)
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